Mentions légales
Nom de l’entreprise
L'atelier enchanté
Forme juridique
Entreprise individuelle
Numéro SIRET
940 214 166 00016
Immatriculation
RCS de Vienne (38)
Codes APE / NAF
4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
1813Z – Activités de pré-presse
TVA
Entreprise non assujettie à la TVA
Franchise en base – article 293 B du Code général des impôts
Siège social
L'atelier enchanté
340 chemin de la Combe Carra
38260 Pommier-de-Beaurepaire
France
Coordonnées
Téléphone : 07 67 49 43 34
Email : latelierenchante@icloud.com
Site internet : www.l-atelier-enchante.fr
Hébergement du site
Le site www.l-atelier-enchante.fr est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : https://www.shopify.com
La plateforme Shopify fournit l’infrastructure technique permettant l’hébergement et le fonctionnement de la boutique en ligne.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, créations, illustrations, logos, graphismes et éléments visuels) est la propriété exclusive de L'atelier enchanté, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Autorité de régulation
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